Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRS
VINCI ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3052058
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque BRS

Déposée le 18 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI ENVIRONNEMENT domicilié(e) 165 boulevard de Valmy, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 896 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque BRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRS arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

VINCI ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COMBUSOC , BIONOX , SILODA , SPEIC , ECOSILO , VINCI ENVIRONNEMENT BATISSONS LES ENERGIES DE DEMAIN , IBISOC , CONDENSAIR , R-MeS


VINCI ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 165 boulevard de Valmy, 92700 COLOMBES - France - SIREN 409896149


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CARDI Laetitia - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2010 n°2443420 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-14

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763863 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Appareillages, instruments et machines pour le compostage accéléré des déchets bruts ou fermentescibles. Appareils et instruments d'aération et de ventilation pour le compostage accéléré des déchets bruts ou fermentescibles, appareils et instruments d'humidification pour le compostage accéléré des déchets bruts ou fermentescibles. Services de traitement de tous déchets bruts ou fermentescibles par compostage, services de recyclage de tous déchets bruts ou fermentescibles par compostage, services de traitement préliminaire de tous déchets bruts ou fermentescibles. Service de tri de tous déchets bruts ou fermentescibles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.